L'analyse économique du Droit de l'environnement
- ISBN: 9782802723523
- Editorial: Éditions Bruylant
- Fecha de la edición: 2008
- Lugar de la edición: Bruxelles. Francia
- Encuadernación: Rústica
- Medidas: 24 cm
- Volumen: 1
- Nº Pág.: 362
- Idiomas: Francés
Cet ouvrage applique pour la première fois dans le monde francophone la doctrine américaine du «law and economics» (analyse économique du droit) au droit de l#environnement. Il est démontré comment, en utilisant des principes économiques comme l#analyse coûts-bénéfices, le droit de l#environnement peut être analysé dans une perspective économique. Dès lors, plusieurs instruments juridiques sont présentés pour démontrer comment le droit de l#environnement peut contribuer à l#efficience. Des exemples du droit de l#environnement français et belge sont présentés dans différents domaines. Il est entre autres expliqué dans quelle mesure la responsabilité civile et l#assurance peuvent être considérées comme des systèmes donnant des incitations à la prévention du dommage écologique. Des systèmes de contrôle en droit public du dommage environnemental sont également analysés, comme la réglementation et le droit pénal. Enfin, l#auteur évoque une répartition de compétence idéale en ce qui concerne le droit de l#environnement dans un modèle fédéral, et ceci de nouveau dans une perspective économique. Dès lors, la division des pouvoirs entre l#Europe et les États membres relativement au droit et à la politique de l#environnement est examinée d#une façon critique.
Préface de Michel Prieur